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Wikimedica gère le droit d'auteur au moyen de deux mécanismes implémentés par des modèles: la description du fichier et ses conditions d'utilisation. Ensemble, ces deux modèles permettent la catégorisation automatisée des fichiers.
Wikimedica gère le droit d'auteur au moyen de deux mécanismes implémentés par des [[Aide:Modèle|modèles]]: la description du fichier et ses conditions d'utilisation. Ensemble, ces deux modèles permettent la catégorisation automatisée des fichiers.


=== Description du fichier ===
=== Description du fichier ===
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=== Conditions d'utilisation ===
=== Conditions d'utilisation ===
La section « Conditions d'utilisation » indique ce qu'il est permis de faire avec le fichier. Wikimedica définit plusieurs licenses différentes, elles sont toutes [[:Catégorie:Modèles de licence|catégorisées ici]]. L'apposition d'une licence sur un fichier permet son classement automatique dans une  catégorie de droit d'auteur spécifique. Tel que mentionné plus haut, le fait qu'un fichier ne se retrouve pas dans une catégorie de droit d'auteur permettant formellement son utilisation sur Wikimedica n'est en soit pas dramatique, car le droit d'usage raisonnable peut quand même permettre sa publication sur le site. Certaines licenses sont aussi temporaires et probablement apposées par un utilisateur qui ne savait pas laquelle choisir.
{| class="wikitable"
!Niveau de conformité avec la [[Wikimedica:Droit d'auteur|politique du droit d'auteur]]
!Modèles
!Description
!Catégorie associée
!Temporaire
|-
|{{Coloré|red|'''Mauvais'''}}
|[[Modèle:Fichier à remplacer]]
|Ce fichier contrevient au droit d'auteur et devrait être remplacé.
|
|Non
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| rowspan="3" |{{Coloré|orange|'''Bas'''}}
|[[Modèle:Fichier auteur inconnu]]
|L'auteur de ce fichier n'est pas connu, il est incertain que son utilisation soit permise.
|
|Oui
|-
|[[Modèle:Fichier du web]]
|Ce fichier a été récupéré du web, il est incertain que son utilisation soit permise.
|
|Oui
|-
|[[Modèle:Fichier permission inconnue]]
|La source et l'auteur de ce fichier sont connus, mais il est incertain que son utilisation soit permise.
|
|Oui
|-
|{{Coloré|brown|'''Médium'''}}
|[[Modèle:Fichier prêt auteur]]
|L'auteur du fichier l'a prêté à Wikimedica pour qu'il puisse être utilisé sans restriction sur le site.
|
|Non
|-
| rowspan="4" |{{Coloré|green|'''Bon'''}}
|[[Modèle:Fichier don auteur]]
|L'auteur du fichier l'a téléversé lui-même sur Wikimedica et ce faisant accepte de le publier sous la license {{:Mediawiki:License-abbreviated}}.
|
|Non
|-
|[[Modèle:Fichier don autre auteur]]
|L'auteur du fichier a donné l'autorisation à un utilisateur de le télécharger sur la plateforme et ce faisant accepte de le publier sous la license {{:Mediawiki:License-abbreviated}}.
|
|Non
|-
|[[Modèle:Fichier utilisable]]
|Ce fichier provient d'une source tierce, mais sa license permet son utilisation sur Wikimedica.
|
|Non
|-
|[[Modèle:Fichier Wikimedia]]
|Ce fichier provient d'un projet Wikimedia et peut être utilisé sur Wikimedica. Ce modèle est obsolète, car les fichiers de Wikimedia devraient être inclus dans le site au moyen d'[[mediawikiwiki:InstantCommons|InstantCommons]].
|
|Non
|}
À noter, les conditions d'utilisation ont été crées non pas afin de réfléter un statut légal comme sur Wikipédia, mais plutôt comme situations à présenter à un utilisateur novice lorsqu'il décide de téléverser un fichier sur Wikimedica.

Version du 20 juin 2018 à 02:47

Cette page détaille la procédure à suivre pour vérifier si un fichier est conforme au droit d'auteur, le remplacer si possible ou sinon correctement l'identifier comme tel. L'utilisation de fichiers dont l'autorisation n'a pas été obtenue de manière expresse et qui peuvent être protégés par le droit n'est pas entièrement proscrite sur Wikimedica, car le droit d'usage raisonnable prévoit une dérogation du droit d'auteur dans certains cas, notamment celui d'un usage dans le cadre d'un contexte académique. Seulement, il est impératif que ces images soient correctement identifiées afin d'en restreindre l'accès à un contexte académique et éventuellement les remplacer, car il reste largement préférable d'utiliser des fichiers pour lesquels l'autorisation est expressément permise (comme celles suggérées dans le guide d'importation de fichiers).

Exemple d'image provenant de la librairie Commons

Tous les fichiers dont Wikimedica fait usage ne résident pas toutefois sur son serveur. En fait, la majorité sont hébergés par Wikimedia Commons et intégrées à Wikimedica par l'entremise d'InstantCommons. Ces images sont vérifiées par la communauté de Commons et peuvent à priori être utilisées sans encombres légales sur Wikimedica. La page de gestion de fichier d'une image venant de commons indiquera clairement sa provenance. Pour un exemple, cliquez sur l'image ci-contre.

Le système de gestion du droit d'auteur des fichiers de Wikimedica

Au préalable, assurez-vous d'être familier avec la page de gestion de fichier. En voici un exemple type.

Wikimedica gère le droit d'auteur au moyen de deux mécanismes implémentés par des modèles: la description du fichier et ses conditions d'utilisation. Ensemble, ces deux modèles permettent la catégorisation automatisée des fichiers.

Description du fichier

La description du fichier est toujours implémentée avec Modèle:Description de fichier. Ce modèle permet non-seulement d'afficher les informations d'auteur d'une manière propre et standardisée, mais catégorise automatiquement les fichiers dont toutes les informations de description n'ont pas été fournies, comme ceux sans auteurs ou sans source. En plus d'une description, d'un auteur ou d'une source, peuvent aussi être spécifiées un lien vers un document de cession ou une license spécifique pour les images ne pouvant être publiée sous license CC-BY-SA 4.0 par défaut. À titre d'exemple, voici une description de fichier correctement remplie.


  • Description: Description du fichier détaillée. Cette description doit permettre de retrouver le fichier dans la bibliothèque de manière textuelle.
  • Auteur(e)(s): Dre Yvonne Lachance
  • Source: http://yvonne.ca/cas_cliniques/1
  • Date: 23 février 2015

Pour de plus amples informations sur chaque champ, référez-vous à la section Paramètres du Modèle:Description de fichier.

Conditions d'utilisation

La section « Conditions d'utilisation » indique ce qu'il est permis de faire avec le fichier. Wikimedica définit plusieurs licenses différentes, elles sont toutes catégorisées ici. L'apposition d'une licence sur un fichier permet son classement automatique dans une catégorie de droit d'auteur spécifique. Tel que mentionné plus haut, le fait qu'un fichier ne se retrouve pas dans une catégorie de droit d'auteur permettant formellement son utilisation sur Wikimedica n'est en soit pas dramatique, car le droit d'usage raisonnable peut quand même permettre sa publication sur le site. Certaines licenses sont aussi temporaires et probablement apposées par un utilisateur qui ne savait pas laquelle choisir.

Niveau de conformité avec la politique du droit d'auteur Modèles Description Catégorie associée Temporaire
Mauvais Modèle:Fichier à remplacer Ce fichier contrevient au droit d'auteur et devrait être remplacé. Non
Bas Modèle:Fichier auteur inconnu L'auteur de ce fichier n'est pas connu, il est incertain que son utilisation soit permise. Oui
Modèle:Fichier du web Ce fichier a été récupéré du web, il est incertain que son utilisation soit permise. Oui
Modèle:Fichier permission inconnue La source et l'auteur de ce fichier sont connus, mais il est incertain que son utilisation soit permise. Oui
Médium Modèle:Fichier prêt auteur L'auteur du fichier l'a prêté à Wikimedica pour qu'il puisse être utilisé sans restriction sur le site. Non
Bon Modèle:Fichier don auteur L'auteur du fichier l'a téléversé lui-même sur Wikimedica et ce faisant accepte de le publier sous la license CC-BY-SA 4.0. Non
Modèle:Fichier don autre auteur L'auteur du fichier a donné l'autorisation à un utilisateur de le télécharger sur la plateforme et ce faisant accepte de le publier sous la license CC-BY-SA 4.0. Non
Modèle:Fichier utilisable Ce fichier provient d'une source tierce, mais sa license permet son utilisation sur Wikimedica. Non
Modèle:Fichier Wikimedia Ce fichier provient d'un projet Wikimedia et peut être utilisé sur Wikimedica. Ce modèle est obsolète, car les fichiers de Wikimedia devraient être inclus dans le site au moyen d'InstantCommons. Non

À noter, les conditions d'utilisation ont été crées non pas afin de réfléter un statut légal comme sur Wikipédia, mais plutôt comme situations à présenter à un utilisateur novice lorsqu'il décide de téléverser un fichier sur Wikimedica.