Négligence professionnelle

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Négligence professionnelle
Concept
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Terme anglais Negligence

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[ Classe (v1) ]
Objectif du CMC
Négligence (121-3)

La négligence professionnelle est définie comme le fait de faillir au devoir professionnel de n’agir que dans l’intérêt du patient et de lui fournir les soins appropriés, ceci lui causant un préjudice. Pour qu'il y ait négligence, il doit y avoir faute professionnelle, présence d'un préjudice physique et qu'il y ait lien de causalité. On ne peut raisonnablement pas exiger les mêmes compétences et les mêmes soins selon le niveau de responsabilité (ex : un psychiatre versus un chirurgien face à une appendicite).[1]

En cas d’erreur médicale ou de faute professionnelle pouvant causer préjudice, il faut toujours le mentionner au patient, celui-ci ayant droit à la vérité. Le clinicien a le devoir de n’agir que dans l’intérêt du patient et de préserver la relation thérapeutique. Le patient prendra alors les mesures qu’il juge approprié. Si un patient, un établissement ou l’ordre professionnel dépose une plainte à l'encontre d'un intervenant, il faut alors communiquer avec l’assureur en responsabilité pour prendre les mesures qui s’imposent.[1]

1 Éléments[modifier | w]

Les éléments sous-jacents à la négligence sont:

  • la présence d'une faute professionnelle, c'est à dire une action ne correspondant pas aux normes de pratiques, une action qui n'aurait pas été entreprise par un médecin prudent dans les mêmes circonstances avec la même formation et les mêmes compétences;
  • la présence d'un préjudice physique ou psychologiques comme une lésion corporelle, une incapacité, un dommage moral ou psychologique ou encore une abus de confiance;
  • un lien de causalité, le patient devant être en mesure de démontrer que le dommage présenté est une conséquence directe de la faute professionnelle et non pas un aléa ou la résultante de sa condition.[1]

2 Références[modifier | w]

  1. 1,0 1,1 et 1,2 Maxime Ouellet, Préparation à l’examen du Conseil Médical Canadien (CMC) : Résumé des objectifs et situations cliniques essentielles du CMC, , 325 p. (lire en ligne), p. 317