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Cette page contient le de bloc de résolutions de Wikimedica numéro 1.
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Les soussignés, c’est-à-dire tous les administrateurs de l’organisation, consentent ici, par leurs signatures, aux résolutions suivantes :

Adoption des règlements administratifs

Il est résolu que les règlements administratifs 1, 2 et 3 concernant le déroulement des affaires internes de Wikimedica soient adoptés.

Nomination des dirigeants

Il est résolu que les personnes suivantes sont par les présentes nommées dirigeants de l’organisation et exerceront leur mandat pendant une période de 3 ans ou jusqu’à ce qu’un successeur soit nommé, selon la première éventualité :

Président : Utilisateur:Michaël St-Gelais
Vice-président : Utilisateur:Antoine Mercier-Linteau
Vice-présidente aux communications Utilisateur:Maude Allard

Fin de l’exercice financier

Il est résolu que l’exercice financier de l’organisation se terminera le 31 décembre de chaque année.

Adoption des formes des registres de l’organisation

Il est résolu que les registres sont conservés sous forme électronique sur la plateforme Wikimedica.

Adresse du siège et adresse postale

Il est résolu que l’adresse du siège de l’organisation au 1853, 4^e avenue, Québec, QC, Canada, G1J 3C8 et l’adresse postale de l’organisation soient identiques.

Lieu des livres et des registres

Il est résolu que l’organisation tient à son siège les livres.

Signatures

Les soussignés, c’est-à-dire tous les administrateurs de l’organisation, consentent ici, par leurs signatures, aux résolutions ci-dessus.

Fait le 14 mars 2019

Administrateurs

Antoine Mercier-Linteau (discussion) 14 mars 2019 à 21:50 (EDT)
Jean-Philippe Pialasse (discussion) 14 mars 2019 à 21:54 (EDT)
Maude Allard (discussion) 14 mars 2019 à 21:54 (EDT)
Emmanuelle Béland (discussion) 14 mars 2019 à 21:56 (EDT)
Michaël St-Gelais (discussion) 14 mars 2019 à 22:00 (EDT)

Le présent bloc de résolutions a été construit à partir du [1] fourni par Corporations Canada et publié sous la licence du gouvernement ouvert - Canada.

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-{{Wikimedica:Organisation/Résolutions/Bannière|ébauche=1|numéro=1}}
+{{Wikimedica:Organisation/Résolutions/Bannière|numéro=1}}
 Les soussignés, c’est-à-dire tous les administrateurs de l’organisation, consentent ici, par leurs signatures, aux résolutions suivantes :
 == Adoption des règlements administratifs ==
-'''Il est résolu''' que l’ensemble des règlements administratifs concernant le déroulement des affaires internes de (insérez le nom de l’organisation) soit adopté.
+'''Il est résolu''' que les règlements administratifs 1, 2 et 3 concernant le déroulement des affaires internes de Wikimedica soient adoptés.
 == Nomination des dirigeants ==
-'''Il est résolu''' que les personnes suivantes sont par les présentes nommées dirigeants de l’organisation et exerceront leur mandat pendant une période de (insérez le nombre) ans ou jusqu’à ce qu’un successeur soit nommé, selon la première éventualité :
+'''Il est résolu''' que les personnes suivantes sont par les présentes nommées dirigeants de l’organisation et exerceront leur mandat pendant une période de 3 ans ou jusqu’à ce qu’un successeur soit nommé, selon la première éventualité :
-* Président du conseil d’administration :
+* Président : [[Utilisateur:Michaël St-Gelais]]
-* Président : (insérez le nom)
+* Vice-président : [[Utilisateur:Antoine Mercier-Linteau]]
-* Vice-président : (insérez le nom)
+* Vice-présidente aux communications [[Utilisateur:Maude Allard]]
-* Secrétaire : (insérez le nom)
-* Trésorier : (insérez le nom)
-=== Fin de l’exercice financier ===
+== Fin de l’exercice financier ==
-'''Il est résolu''' que l’exercice financier de l’organisation se terminera le (insérez le jour et le mois) de chaque année.
+'''Il est résolu''' que l’exercice financier de l’organisation se terminera le 31 décembre de chaque année.
-=== Nomination générale des signataires autorisés ===
+== Adoption des formes des registres de l’organisation ==
-'''Il est résolu''' que conformément aux dispositions des règlements administratifs de l’organisation, tous les contrats, documents et instruments par écrit exigeant une signature de l’organisation, ainsi que tous les chèques, projets ou ordres de paiement et toutes les notes et acceptations et lettres de change peuvent être signés par (insérez « tout administrateur ou dirigeant » ou « deux administrateurs ou dirigeants », tel que prévu par les règlements administratifs) jusqu’à ce qu’une telle nomination soit révoquée. De plus, les administrateurs peuvent, le cas échéant, prescrire la façon dont, et la ou les personnes par qui, tout instrument particulier ou catégorie d’instruments peut et doit être signé.
+'''Il est résolu''' que les registres sont conservés sous forme électronique sur la plateforme Wikimedica.
-=== Adoption des formes des registres de l’organisation et des certificats de titre de créance ===
+== Adresse du siège et adresse postale ==
-'''Il est résolu''' que la forme des registres, certificats d’adhésion et certificats de titre de créance annexée aux présentes est approuvée et adoptée comme forme de certificat de l’organisation.
+'''Il est résolu''' que l’adresse du siège de l’organisation au 1853, 4<sup>e</sup> avenue, Québec, QC, Canada, G1J 3C8 et l’adresse postale de l’organisation soient identiques.
-''(Omettre la référence aux certificats de titre de créance si aucun n’est émis.)''
+== Lieu des livres et des registres ==
+'''Il est résolu''' que l’organisation tient à son siège les livres.
-=== Sceau de l’organisation ===
+== Signatures ==
-'''Il est résolu''' que le sceau, dont l’impression apparaît ci-contre des présentes, est approuvé et adopté comme sceau de l’organisation.
+Les soussignés, c’est-à-dire tous les administrateurs de l’organisation, consentent ici, par leurs signatures, aux résolutions ci-dessus.
-''(Une organisation n’est pas tenue d’avoir un sceau. Si vous décidez de ne pas en avoir, omettez cette résolution.)''
+Fait le 14 mars 2019
-=== Adresse du siège et adresse postale ===
+'''Administrateurs'''
-'''Il est résolu''' que l’adresse du siège de l’organisation (insérez l’adresse) et l’adresse postale de l’organisation soient identiques.
+{|
+|[[Utilisateur:Antoine Mercier-Linteau|Antoine Mercier-Linteau]] ([[Discussion utilisateur:Antoine Mercier-Linteau|discussion]]) 14 mars 2019 à 21:50 (EDT)
-=== Lieu des livres et des registres ===
+|
-'''Il est résolu''' que l’organisation tient à son siège les livres et les registres ou en tout lieu déterminé par les administrateurs, le cas échéant.
+|-
+|[[Utilisateur:Jppialasse|Jean-Philippe Pialasse]] ([[Discussion utilisateur:Jppialasse|discussion]]) 14 mars 2019 à 21:54 (EDT)
-=== Assemblée des premiers membres ===
+|
-'''Il est résolu''' qu’une assemblée extraordinaire des premiers membres de l’organisation soit tenue le (insérez la date) dans le but de confirmer les règlements administratifs, d’élire les administrateurs, de nommer un expert-comptable et de traiter les autres questions pouvant être dûment soumises à l’assemblée.
+|-
+|[[Utilisateur:Maude Allard|Maude Allard]] ([[Discussion utilisateur:Maude Allard|discussion]]) 14 mars 2019 à 21:54 (EDT)
-Les soussignés, c’est-à-dire tous les administrateurs de l’organisation, consentent ici, par leurs signatures, aux résolutions ci-dessus aux termes des dispositions de la .
+|
+|-
-Fait le (insérez la date)
+|[[Utilisateur:Emmanuelle|Emmanuelle Béland]] ([[Discussion utilisateur:Emmanuelle|discussion]]) 14 mars 2019 à 21:56 (EDT)
+|
-'''Administrateur''' : ''(signature)''
+|-
+|[[Utilisateur:Michaël St-Gelais|Michaël St-Gelais]] ([[Discussion utilisateur:Michaël St-Gelais|discussion]]) 14 mars 2019 à 22:00 (EDT)
-''(Les résolutions doivent être signées par tous les administrateurs, soit sur un document soit sur une série de documents identiques présumé constituer un document aux fins de cette Loi.)''{{Boîte|contenu=<center>Le présent bloc de résolutions a été construit à partir du [http://corporationscanada.ic.gc.ca/eic/site/cd-dgc.nsf/fra/cs04998.htmlmodèle] fourni par Corporations Canada et publié sous la [https://ouvert.canada.ca/fr/licence-du-gouvernement-ouvert-canada licence du gouvernement ouvert - Canada].</center>|type=information}}
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+{{Boîte|contenu=<center>Le présent bloc de résolutions a été construit à partir du [http://corporationscanada.ic.gc.ca/eic/site/cd-dgc.nsf/fra/cs04998.htmlmodèle] fourni par Corporations Canada et publié sous la [https://ouvert.canada.ca/fr/licence-du-gouvernement-ouvert-canada licence du gouvernement ouvert - Canada].</center>|type=information}}