Épilepsie, convulsions, pertes de conscience et conduite de véhicules routiers

Épilepsie, convulsions, pertes de conscience et conduite de véhicules routiers

Concept
Informations
Terme anglais	Epilepsy and driving
Autres noms	Épilepsie et conduite automobile, convulsions et conduite automobile, perte de conscience et conduire automobile
Spécialités	Neurologie, neurochirurgie, médecine d'urgence, médecine familiale
Révision éditoriale le 2023-08-05

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Cette page concerne les règles régissant les pertes de conscience (syncope), épilepsie, convulsions et la conduite de véhicules routiers telles qu'énoncées par la Société d'assurance automobile du Québec (SAAQ), Canada.

Les convulsions ou pertes de conscience peuvent être d'origine:

• épileptiques
• toxiques
• autres (p. ex, cardiaques, métaboliques, etc.)

Signalement à la SAAQ

Un médecin ou une IPS ne sont pas tenus de divulguer les nouvelles crises à la SAAQ, car c'est la responsabilité du patient. Ils peuvent le faire en cas de doute sur la capacité du patient à respecter des restrictions.

Classes de véhicules

Classes de permis de conduire

Classe	Description
Classe 1	Ensemble de véhicules routiers (tracteurs avec remorques)
Classe 2	Autobus > 24 passagers
Classe 3	Camions
Classe 4A	Véhicules d'urgence
Classe 4B	Minibus < 24 passagers
Classe 5	Automobiles
Classes 6A, 6B et 6C	Motocyclettes
Classe 6D	Scooter ou mobylette
Classe 6E	Motocyclette à 3 roues
Classe 8	Tracteur agricole

Crises épileptiques

Classes 1 à 4

Il est interdit de conduire les véhicules de classes 1 à 4 s'il s'est déroulé un délai de moins de 5 ans depuis la dernière convulsion sauf:

• si les crises ont été partielles simples, somatosensorielles ou motrices sur un seul site anatomique qui n'a pas d'impact sur la conduite; si les crises sont toujours du même type et l'état de conscience reste intact; s'il n'y a pas eu de crise d'un autre type depuis 3 ans.
• s'il y a eu une crise secondaire à la modification ou l'arrêt d'un traitement de l'épilepsie (ordonné par un médecin ou une IPS) alors que l'épilepsie était bien contrôlée (pas de crises depuis 5 ans) et le traitement a été repris. Dans cette situation le délai est de 6 mois.
• s'il y a eu des crises groupées sur une courte période en raison d'une cause bien identifiée (circonstances exceptionnelle, maladie intercurrente) qui n'est pas susceptible de se répéter chez une personne fidèle à ses traitements et dont la maladie était bien contrôlée. Dans cette situation le délai est de 6 mois.
• si les crises se sont passées durant le sommeil ou peu de temps après le réveil et il n'y a pas eu d'autres crises depuis 5 ans.

Classes 5, 6 et 8

Il est interdit de conduire les véhicules de classes 5, 6 et 8 s'il s'est déroulé un délai de moins de 6 mois depuis la dernière convulsion sauf:

• si les crises ont été focales (à l'exception des crises partielles complexes ou partielles simples ayant entraîné des complications), sur un seul site anatomique; l'état de conscience reste intact; il n'y a pas eu de crises d'un autre type depuis 12 mois.
• s'il y a eu une crise secondaire à la modification ou l'arrêt d'un traitement de l'épilepsie (ordonné par un médecin ou une IPS) alors que l'épilepsie était bien contrôlée et le traitement a été repris. Dans cette situation le délai est de 3 mois.
• s'il y a eu des crises groupées sur une courte période en raison d'une cause bien identifiée (circonstances exceptionnelle, maladie intercurrente) qui n'est pas susceptible de se répéter chez une personne fidèle à ses traitements et dont la maladie était bien contrôlée. Dans cette situation le délai est de 3 mois.
• si les crises se sont passées durant le sommeil ou peu de temps après le réveil et il n'y a pas eu d'autres crises depuis 12 mois.

Cas particuliers

Crises convulsives ou pertes de conscience d'origine toxique ou alcoolique

Pour les classes 1 à 4, pas de conduite pour 12 mois suivant la dernière crise ou perte de conscience. La personne doit s'être abstenue de la substance en cause.

Pour les classes 5, 6 et 8, pas de conduite pour 6 mois suivant la dernière crise ou perte de conscience. La personne doit s'être abstenue de la substance en cause.

Une seule crise convulsive sans cause évidente

Pour les classes 1 à 4, pas de conduite pour 12 mois lors d'une crise convulsive unique sans cause évidente après une évaluation neurologique (dont un EEG négatif pour de l'activité épileptique) et cardiaque complète.

Pour les classes 5, 6 et 8, pas de conduite pour 3 mois lors d'une crise convulsive unique sans cause évidente après une évaluation neurologique (dont un EEG négatif pour de l'activité épileptique) et cardiaque complète.

Pertes de conscience non convulsives ou syncopes

Pour les classes 1 à 4, pas de conduite pour 12 mois après une ou plusieurs pertes de conscience non convulsives ou syncopes dont l'investigation ne révèle pas la cause ou contre lesquelles il n'y a pas de traitement efficace.

Pour les classes 5, 6 et 8, pas de conduite pour 3 mois après une ou plusieurs pertes de conscience non convulsives ou syncopes dont l'investigation ne révèle pas la cause ou contre lesquelles il n'y a pas de traitement efficace.

Références

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