Sujet sur Discussion Gestion:Tâches/Liste/401
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Je vais vous faire une licence comportant les conditions d'utilisation de la CC BY SA à faire signer par le déposant.
Les déposants sont-ils tous de l'UL? Dans ce cas, je pense aussi intégrer les directives de Robert Beauregard concernant son acceptation de diffuser sous licence CC BY SA les œuvres institutionnelles.
Nous demanderons aussi aux auteurs de garantir qu'ils possèdent bien les droits sur l'ensemble du contenu.
Je vous reviens dans les meilleurs délais.