@Sonya Morales, existe-t-il un contrat standard pour la diffusion d'un contenu en CC-BY-SA ? Nous avons rencontré un hémato-oncologue qui a fait une base de connaissance centrée sur l'hématologie et désire nous permettre de diffuser en CC-BY-SA le contenu de sa base de connaissance. Je suis en train d'écrire le contrat, mais s'il existe déjà un contrat existant, j'aimerais mieux sauver du temps :)
Sujet sur Discussion Gestion:Tâches/Liste/401
J'ai modifié la tâche pour qu'elle réflète le fait que la publication en CC-BY-SA n'est ni une cession ni un contrat et j'ai ajouté une ébauche de texte.
Sonya, est-ce qu'une simple signature de ce texte avec la liste des contenus partagés et la signature des auteurs est suffisante?
Bonjour, Les auteurs conservent tous leurs droits patrimoniaux et moraux (donc pas de cession), mais ils octroient une licence de diffusion CC BY SA. Vous n'avez pas besoin d'un contrat, une simple signature des conditions Wikimédica est suffisante. Toutefois, j'ai des modèles de licence adaptée aux licences CC si vous préférez.
Merci! Pourrais-tu nous donner des liens vers les dits documents ou nous les faire parvenir par courriel?
Au final, notre but, c'est d'avoir un formulaire qui explique bien la licence CC-BY-SA et les conditions liées à cette licence. Il ne s'agit effectivement pas d'une cession. Mais nous aimerions avoir un papier comme preuve que les auteurs ont accepté la licence CC-BY-SA.
Je vais vous faire une licence comportant les conditions d'utilisation de la CC BY SA à faire signer par le déposant.
Les déposants sont-ils tous de l'UL? Dans ce cas, je pense aussi intégrer les directives de Robert Beauregard concernant son acceptation de diffuser sous licence CC BY SA les œuvres institutionnelles.
Nous demanderons aussi aux auteurs de garantir qu'ils possèdent bien les droits sur l'ensemble du contenu.
Je vous reviens dans les meilleurs délais.
Merci Sonya! Les déposants ne seront pas tous de l'UL, mais peut-être pourrons nous rajouter cette directive lorsque ce sera le cas.
Parfait, donc voici ce que je propose. Ci-joint le formulaire pour les déposants UL et vous pouvez dupliquer celui-ci sans la clause 7 pour les autres déposants.
Vous pouvez également décider que la clause 7 n'est pas nécessaire.
Je vais vous transmettre le formulaire par courriel. Je ne vois pas où le joindre sur la page.
Finalement, je l'ai téléversé, dites-moi si vous l'avez?
Merci @Sonya Morales, par contre, je n'ai pas reçu le document par courriel :) Cette contribution est très appréciée.
Je l'ai téléversé sur votre plateforme. Dites-moi si vous le trouvez.
Oui je l'ai trouvé ! Merci ça va m'aider beaucoup !