Sujet sur Discussion Gestion:Organisation/Règlements administratifs/Tenue des réunions du conseil d'administration
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@Michaël St-Gelais, @Vincent Montminy-Linteau, en lien avec Gestion:Tâches/Liste/582, voici l'ébauche de règlement administratif pour la tenue du CA. Je me suis inspiré du Code Morin.
Ça concerne les réunion du CA. J'imagine que la tenue d'une éventuelle assemblée des membres impliquera des règles plus complexes.
Je pense aussi que ce changement de manière de faire va impliquer de consigner les résolutions dans les procès verbaux. Ce qui plaira à Jean-Philippe car il ne sera plus pertinent de les signer.