Sujet sur Discussion Gestion:Tâches/Liste/356
Voici un lien permanent vers une version unique du résumé de ce message. Cette version a été créée 28 décembre 2020.
Vous pouvez voir les différences avec la version précédente, ou bien afficher d’autres versions sur la page d’historique du message.
La première version du contrat a été publié et révisé par le bureau du droit d'auteur. L'opinion des avocats hospitaliers sont difficiles à obtenir, mais un d'entre eux a permis à Hélène Milot de l'utiliser dans son hôpital.
Le texte du contrat final se trouve à Wikimedica:Ressources/Consentement pour publication en CC-BY-SA.