Sujet sur Discussion Gestion:Tâches/Liste/356
Voici un lien permanent vers une version unique de ce message.
Cette version a été créée 3 décembre 2020.
Vous pouvez voir les différences depuis la version précédente, ou bien afficher d’autres versions sur la page d’historique du message.
@Maude Allard, j'ai eu la réponse du CIUSSS. En gros, il ne veulent pas endosser notre formulaire (compréhensible) mais il l'ont trouvé adéquat. Ils m'ont ensuite redirigé vers leur propre formulaire qui est plutôt générique avec la recommandation de lui adjoindre un pamphlet explicatif sur le libre accès.
Pensez-vous aller cherche un avis légal tierce ou l'avis du Bureau du droit d'auteur suffit?