Sujet sur Discussion Gestion:Tâches/Liste/356
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La première version du contrat a été publié et révisé par le bureau du droit d'auteur. L'opinion des avocats hospitaliers sont difficiles à obtenir, mais un d'entre eux a permis à Hélène Milot de l'utiliser dans son hôpital. | La première version du contrat a été publié et révisé par le bureau du droit d'auteur. L'opinion des avocats hospitaliers sont difficiles à obtenir, mais un d'entre eux a permis à Hélène Milot de l'utiliser dans son hôpital. | ||
Le texte du contrat final se trouve à [[Wikimedica:Ressources/Consentement pour publication en CC-BY-SA]]. | |||