Sujet sur Discussion aide:Collaboration réviseur-éditeur

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Utilisation des logos

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Michaël St-Gelais (discussioncontributions)

@Antoine Mercier-Linteau, il faut retirer les logos des universités ici. Pour pouvoir utiliser les logos de l'université, il faut leur approbation. On a déjà eu cette discussion avec Julie Thériault et Julien Poitras il y a fort longtemps.

Antoine Mercier-Linteau (discussioncontributions)

Il me semble que seulement Dre Thériault avait été impliquée dans cette discussion car c'était pour la page Étudiants/Médecine.

Antoine Mercier-Linteau (discussioncontributions)

Non, c'est de l'usage raisonnable. Pour preuve, tu peux regarder sur la page Wikipédia de l'UL.

C'est indiqué ici sur la page du fichier que Wikipédia a le droit de s'en servir au Canada. Est-ce que la même chose s'applique à Wikimedica? Il y a fort à parier que oui.

On peut se valider avec @Sonya Morales.

Michaël St-Gelais (discussioncontributions)

Bonne idée de valider avec Sonya ! :)

Sonya Morales (discussioncontributions)

L'utilisation de l’identification institutionnelle par une entité "externe" liée à l'UL doit être soumise au secrétaire général. Wikimedica serait une entité liée en raison de sa création et de la participation des membres UL. Il faut obtenir une autorisation écrite du Bureau du Secrétaire Général, voir: Règlement sur l'utilisation du nom, des armoiries: https://www.ulaval.ca/fileadmin/Secretaire_general/Reglements/Reglement_utilisation_nom_armoiries_identification-institutionnelle_blason_UL.pdf

Antoine Mercier-Linteau (discussioncontributions)

Merci Sonya,

Le règlement évoque que le logo est enregistré en vertu de la Loi sur les marques de commerce (L.R.C. 1985 c. T-13). J'imagine que comme Wikipedia. Nous pourrions nous en servir? (cette source semble indiquer que oui).

Dans tous les cas, aller chercher l'approbation de l'UL serait une belle courtoisie.