Gestion:Ressources/Publication en CC-BY-SA

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Partage en CC-BY-SA 4.0
Je [NOM DE L'AUTEUR] autorise Wikimedica à reproduire, diffuser et communiquer au public le matériel décrit ci-après aux conditions suivantes :
Description de l’œuvre[note 1]
  • Contenu 1
  • Contenu 2
  • Contenu 3
Utilisation prévue et permission de diffuser J’accorde une licence de reproduction, de diffusion et de communication au public de mon Œuvre par quelques moyens et sous quelques formes que ce soient sur la plateforme Wikimedica.

Les droits que j’accorde à Wikimedica le sont à titre gratuit, ils sont non sous-licenciables, non exclusifs et irrévocables.

Droit d’auteur Entendu que je conserve mes droits d’auteur sur l’œuvre et pourrait autoriser d’autres personnes à utiliser mes travaux.
Licence CC BY-SA 4.0
  • J’accepte que Wikimedica diffuse l’œuvre sous licence Creative Commons – Attribution – Partage dans les mêmes conditions « CC BY-SA 4.0 ».
  • Je comprends que chaque utilisateur de l’Œuvre sous licence CC BY SA reçoit automatiquement des droits d’utilisation conformément aux conditions de la Licence CC BY-SA 4.0.
  • Cette licence accorde le droit d’utiliser, reproduire, distribuer et adapter l’œuvre, peu importe le but de l’utilisation, à la condition de créditer l’œuvre à l’auteur (BY). Les modifications, le cas échéant, devront être partagées sous la même licence (SA).
Restriction(s)
  • Le matériel créé à partir de mon Œuvre doit être partagé sous la même licence.
Garantie de l’auteur/créateur Je garantis que mes travaux sont originaux, c’est-à-dire que j’en suis bel et bien l’auteur. Dans le cas où j’ai utilisé du matériel produit par une autre personne, je l’ai fait dans les limites prévues par la Loi sur le droit d’auteur. J’affirme également que j’ai obtenu le consentement de mes coauteurs (s’il y a lieu) avant d’accorder cette licence.
Signature (écrite ou électronique) EN FOI DE QUOI j’ai signé à [LIEU]
  • Signature de l’AUTEUR :
  • Date :
  • Nom (en lettres moulées majuscules) :
  • Poste/titre :

Notes[modifier | w]

  1. ↑ Contenus créés dans le cadre d’un emploi à l’Université Laval L’Université accepte que le matériel crée dans un contexte institutionnel, conformément à l’article 4.02 de son Règlement sur la propriété intellectuelle, soit diffusé sous licence Creative Commons CC BY SA 4.0.   Le corps enseignant est libre de déposer sur la plateforme de Wikimedica tous les contenus créés dans le cadre de leurs fonctions régulières d’enseignant, de leur propre initiative et sans l’apport matériel ou financier de l’Université.  En effet, en vertu de l’article 4.01 du même règlement, ce matériel ainsi que la propriété intellectuelle appartiennent à l’auteur qui peut en disposer à son gré. Chaque déposant doit être en mesure de garantir que tous les contenus incorporés dans ses œuvres sont originaux ou, à défaut, que les droits d'utilisation appropriés ont été obtenus auprès des tiers desquels les contenus furent empruntés.
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