Discussion Gestion:Tâches/Liste/320

Nous avons posé des questions à des spécialistes et nous n'avons pas pu obtenir de réponse claire à ce sujet : cela dépend de la situation exacte de chacun. Généralement, faire un don via votre compagnie ou personnellement est à peu près équivalent fiscalement. Il convient de poser la question à votre comptable ou à votre conseiller financier pour en être certain en fonction de votre situation spécifique.

J'ai posé la question suivant à mon comptable:

Petite (ou grosse) question pour toi.

Un médecin incorporé veut donner 1000$ à une OBE:

1. C'est généralement mieux pour lui de le faire à titre personnel ou depuis sa inc. ?
2. Si il le fait de sa inc. à quel déduction peut-il s'attendre ?

Je roule une OBNL (bientôt OBE) qui se nomme Wikimedica et on est en train de mettre en place un mécanisme de dons. Je compte moi-même donner, mais d'autres médecins vont probablement le faire aussi.

Merci pour ton aide !

J'ai posé essentiellement la même question au fiscaliste. Comparons les réponses.

Voici l'essentiel de sa réponse:

• L'avantage fiscal est très similaire mais c'est un peu plus avantageux dans la compagnie.
• L'économie d'impôts est d'environ 20,5 % pour une compagnie de médecin qui n'a pas 3 employés (5 500 heures rémunérées annuellement).

On pourra dire dans la FAQ que c'est presque équivalent.

Réponse d'Alexandre Hunault.

_______

Bon matin Dr St-Gelais,

En fait, il n’y a pas de réponse universelle à cette question.

Ça dépend du type de revenus que la société génère, etc.

Pour un médecin en pratique, qui n’a que du revenu de facturation dans sa société, il est souvent imposé autour de 20.5%, et donc, pour celui-ci, il n’y a pas vraiment d’avantages à sortir l’argent de la corpo pour faire un don personnellement. L’écart est minime.

Pour un médecin plutôt à la retraite, qui n’a que du revenu de placement dans sa société, il est souvent imposé autour de 50.17%, et donc, pour celui-ci, il y a vraiment un avantage à faire un don au niveau corporatif.

Merci,

Essentiellement, j'en comprends que c'est la même chose si c'est inc ou personnel.

Je crois qu'on devrait simplement dire dans notre FAQ :

« Pour les professionnels de la santé incorporés et non incorporés, l'avantage fiscal est similaire, peu importe si le don provient de la société ou à titre personnel. »

Je lui ai renvoyé un autre courriel avec une question complémentaire. Jte reviens.

Résumé des échanges de courriels entre Alexandre Hunault et Michaël St-Gelais

• Michaël St-Gelais
  • J’ai une petite question que j’ai oublié de te poser. Lorsque nous obtiendrons notre statut d’OBE, je suis pas mal certain qu’il arrivera une situation dans laquelle le médecin veut nous donner de l’argent (disons 1000 $ pour faire un chiffre rond) et qu’il va se demander s’il a plus d’avantages à le faire via la inc ou personnel. Comment répondre à cette question éventuelle ? Merci !
• Alexandre Hunault
  • En fait, il n’y a pas de réponse universelle à cette question. Ça dépend du type de revenus que la société génère, etc. Pour un médecin en pratique, qui n’a que du revenu de facturation dans sa société, il est souvent imposé autour de 20.5%, et donc, pour celui-ci, il n’y a pas vraiment d’avantages à sortir l’argent de la corpo pour faire un don personnellement. L’écart est minime. Pour un médecin plutôt à la retraite, qui n’a que du revenu de placement dans sa société, il est souvent imposé autour de 50.17%, et donc, pour celui-ci, il y a vraiment un avantage à faire un don au niveau corporatif.
• Michaël St-Gelais
  • Donc ce que j’en comprends, c’est que c'est la même chose au niveau personnel ou inc pour les médecins incorporés. Évidemment à individualiser selon la situation de chacun, mais grossièrement la même chose. Est-ce qu’on peut recommander ce calculateur pour calculer le crédit de don ? Sans être exact et approuvé à 100 % par un comptable, on pourrait le mettre sur notre wiki à titre indicatif. https://www.ppi.ca/fr/calculators/75C5gihAlnFqsvRUjU63BR
• Alexandre Hunault
  • En gros, pas beaucoup de différence pour un médecin incorporé qui est en carrière. Pour un médecin incorporé qui est à la retraite, la corporation est plus intéressante. Laissez-moi savoir si c’est clair. Je remets mes explications du dernier courriel qui explique ceci :
    • Pour un médecin en pratique, qui n’a que du revenu de facturation dans sa société, il est souvent imposé autour de 20.5%, et donc, pour celui-ci, il n’y a pas vraiment d’avantages à sortir l’argent de la corpo pour faire un don personnellement. L’écart est minime.
    • Pour un médecin plutôt à la retraite, qui n’a que du revenu de placement dans sa société, il est souvent imposé autour de 50.17%, et donc, pour celui-ci, il y a vraiment un avantage à faire un don au niveau corporatif.
  • J’ai testé le calculateur PPI, ce n’est pas mauvais pour le fédéral, mais quand on indique la province Québec, il calcule seulement le crédit sur le premier 200 $ et rien pour la suite, ce qui est un « bug » assez important! Il faudrait les contacter pour que cette erreur soit corrigée avant de l’utiliser sur votre site.
• Michaël St-Gelais
  • Connais-tu un calculateur « à titre indicatif » qu’on pourrait mettre sur le wiki pour répondre à la question de nos futurs donateurs ?
• Alexandre Hunault
  • Non, je ne crois pas qu’il y en ait car ces facteurs doivent être analysés à la lumière de la situation fiscale de chacun.

Donc ce que j'aurais tendance à dire dans la FAQ.

• Je suis un professionnel de la santé incorporé. Quel est l'avantage fiscal que j'obtiens en donnant via ma inc/personnel à Wikimedica ?
• Nous avons posé des questions à des spécialistes et nous n'avons pas pu obtenir de réponses claires à ce sujet : cela dépend de la situation exacte de chacun. Il convient de poser la question à votre comptable ou à votre conseiller financier. Il semblerait qu'il n'y a pas de grande différence fiscale entre un don via votre compagnie ou à titre personnel : ça donne à peu près le même avantage fiscal. En réalité, si vous faites un don à Wikimedica, si vous donnez 10, 100 $ ou 1000 $, votre don vous coûtera une fraction du montant que vous donnez : c'est comme si le gouvernement finançait ce don en partie. La proportion que le gouvernement paiera varie en fonction de votre situation particulière, de votre lieu de résidence ainsi que du montant du don.

Je ne suis pas certain de la comparaison avec le financement de la part du gouvernement. Les gens raisonnent ce genre de chose en terme de crédit d'impôt et c'est la terminologie qu'il faudrait utiliser selon moi. On pourrait aussi simplement la supprimer et s'en tenir à dire que ça semble équivalent selon nos recherches.

Par ailleurs, il faudra attendre que nous soyons enregistrés auprès de l'ARC avant de publier cette question.

• Oui nous attendrons avec de publier.
• Contre-proposition de réponse à la question.
  • Nous avons posé des questions à des spécialistes et nous n'avons pas pu obtenir de réponse claire à ce sujet : cela dépend de la situation exacte de chacun. Il convient de poser la question à votre comptable ou à votre conseiller financier.

On peut tout de même dire que c'est généralement équivalent non ?

Oui on pourrait dire ça.

Contre-proposition de réponse à la question.

• Nous avons posé des questions à des spécialistes et nous n'avons pas pu obtenir de réponse claire à ce sujet : cela dépend de la situation exacte de chacun. Généralement, faire un don via votre compagnie ou personnellement est à peu près équivalent fiscalement. Il convient de poser la question à votre comptable ou à votre conseiller financier pour en être certain en fonction de votre situation spécifique.

Perf !

Nous avons déterminé qu'il n'est pas nécessaire de faire une page dédiée pour les dons sur le wiki : ce qui figure sur Yapla est suffisant. Nous en avons profité pour corriger le français qui se trouvait sur la plateforme de don.

@Michaël St-Gelais, WikiMSK renvoie a une page sur les dons dans le wiki pour donner plus d'explications. Pertinent dans notre cas ou est-ce que l'information sur la page de Yapla suffit ?

C'est déjà suffisant comme nous le faisons je crois.

Je vais demander l'avis à nos réviseurs linguistiques, car je crois avoir vu quelques petites erreurs sur la plateforme de don. Tant qu'à le modifier une fois, autant ne pas le refaire.

@Silvia Rizeanu, @Filipa Esteves, j'aurais besoin d'une petite correction sur ce mot.

@Antoine Mercier-Linteau, j'enlèverais la mention du café encore une fois, car ça donne envie de juste donner deux piasses.

______________________________

Pour le prix d'un café, aidez Wikimedica à faire avancer la santé en libre accès ! Vos dons serviront à :

• entretenir et améliorer l'infrastructure informatique du projet
• développer de nouvelles fonctionnalités
• créer du matériel promotionel
• assurer une présence lors des évènements
• payer des employés et des professionnels
• etc.

La plateforme Yapla nous laisse également profiter de son service de perception gratuitement, n'hésitez pas à leur laisser un petit pourboire.

Les dons à Wikimedica ne peuvent pour le moment pas être déduis d'impôts pour les particuliers, car nous sommes en attente de notre statut d'organisme de bienfaisance enregistré auprès de l'Agence de revenu du Canada. Le processus devrait être complété en 2023.

Merci pour votre contribution !

Voici une retranscription du commentaire de Silvia :

Bonjour @Michaël St-Gelais, en effet, "déduits" prend un "t" (https://dictionnaire.lerobert.com/conjugaison/deduire).

Aussi, "promotioNNel" prend 2 "n".

Pour le "car", pour ma part je ne vois pas de problème.

Merci @Silvia Rizeanu

Les correction ont été apportées !

Au lieu des cafés ont pourrait dire Pour le prix d'un whisky single malt 15 ans d'âge ? Ça encouragerait la générosité ;)

Après tout, c'est pour la science :)

Yapla est en place.

@Antoine Mercier-Linteau, je pense qu'on peut fermer ça. Pas de problématique notée.

C'est réalisé !

Publié.

@Michaël St-Gelais, voici une ébauche de message FB pour annoncer le lancement de l'interface de dons:

Offrez un café à Wikimedica !

Chaque jour, plusieurs dizaines de bénévoles travaillent dans l'objectif de fournir aux professionnels de la santé d'ici et d'ailleurs dans le monde un outil libre accès et gratuit qui améliorera les soins aux patients.

Afin de passer à la vitesse supérieure dans l'accomplissement de sa mission, Wikimedica lance une campagne de dons. L'argent récolé permettra entre autre de :

• financer les besoins grandissant en infrastructure informatique
• développer des nouvelles fonctionnalités dans l'interface
• recruter et rémunérer du personnel de gestion à temps plein
• publiciser l'outil pour recruter de nouveaux bénévoles et un lectorat plus important.

Si vous pensez que la mission de Wikimedica est importante et si la plateforme vous rend service, n'hésitez pas à nous offrir un petit café ou mieux, de votre temps et vos neurones !

Kim Sanso, domaine public

Puisqu'il faut une image avec les publications, on pourrait utiliser celle-ci.

Publié !

@Michaël St-Gelais, on intègre ça comment à l'interface ? Voici ce que je propose :

• en mode desktop, je mettrai ça atout en bas du menu de gauche en plus petit pour que ce soit plus discret
  • il y a déjà assez de boutons en pied de page
• en mode mobile (et donc sur toutes les apps), ça pourrait aller en pied de page
• j'ajouterai les boutons à Externat et toute autre page du genre
• J'ajouterai les boutons à l'interface d'impression des pages

Ok pour tout ça, mais pas trop petit non plus pour le mode ordinateur de bureau. Peut-être 20-30 % plus petit.

On met ça en marche à ton retour de voyage ?

Est-ce que c'est prêt ? :P J'suis pressé qu'on diminue les montants payés par les membres du CA.

C'est haut dans ma liste de priorités.

C'est fait !

J'ai créé le modèle Modèle:Faire un don ou s'impliquer et je l'ai ajouté dans les endroits suivants:

• Externat
• Étudiants
• ULaval:Médecine
• MediaWiki:Coll-rendering text (créateur de livres)
• sous le menu de gauche (codé en dur sur le serveur) dans la version bureau (en modifiant /skins/Vector/includes/templates/Sidebar.mustache)
• en pied de page dans la version mobile (dans MediaWiki:Mobile-frontend-copyright).

@Michaël St-Gelais, voici la campagne de dons de Yapla. Il y a quelques tests sur cette page, mais je crois que la manière de procéder serait un bouton qui ouvrirait l'interface de Yapla dans un autre onglet. Je leur ai quand même demandé si on pourrait avoir quelque chose de plus transparent qui n'impliquerait pas l'impression de quitter Wikimedica.

Tu iras tester la chose. Il y a le truc du pourboire qui est, je dois l'avouer un peu particulier et risque de rebuter certains donateurs (mais ça vient avec le forfait gratuit).

Honnêtement, c'est très très bien ! J'ai trouvé ça très simple.

Ajouterais-tu quelque chose en lien avec ce à quoi va servir les dons ? Serveur, présence événementielle, développer des nouvelles fonctionnalités, entretien du site, matériel promotionnel, payer des honoraires professionnelles, etc.

Pour le bouton, il est relativement petit. Peut-être l'ajouter à l'infobox de toutes les pages ? Ce serait relativement peu intrusif mais toujours présent.

Boîte plus petite --> page d'accueil là où il y a les feed facebook

Plus large --> lien à partir du menu de gauche.

Qu'en penses-tu ?

J'ai eu le retour de Yapla : pas d'autre manière de présenter l'interface de dons qu'avec ce qui est ci-dessus.

J'ai amélioré le message pour dire à quoi l'argent va servir et justifier le pourboire.

Honnêtement je n'aurais pas tendance à me servir des boîtes. Je trouve que ça s'intègre mal et c'est à la rigueur encore moins visible que le bouton (on dirait de la publicité et notre cerveau est conditionné à l'ignorer).

Pour le bouton de don, on pourrait le mettre en pied de page avec tous les boutons des apps ? Je n'irais pas mettre ça sur les infobox (déjà chargé et elles ne sont pas affichées sur toutes les pages du wiki).

Ok ! Je suis d'accord avec tout ce que tu mentionnes précédemment. Je n'ai pas vu le changement du message par contre.

Désolé, j'ai été distrait. C'est mis à jour.

« Les dons serviront ». Pour le reste, c'est génial !

Corrigé !

Je vais demander @Audrey Roy ce qu'elle en pense.

Tout semble beau pour le processus de don: testé.

Pour le processus, Christian a remarqué qu'il manquait un bouton « autre » dans les professionnels. On pourrait également rendre cette question optionnelle.

Également, mettre quelque chose qui dirait qu'on ne fait pas de reçu pour les impôts pour le moment.

Réparé:

• J'ai aussi ajouté la possibilité de faire des dons anonymes.
• J'ai ajouté un bouton Je veux m'impliquer.
• J'ai fait les corrections suggérées par Christian.

À tester !

Ça me semble bien !

J'avais oublié de mentionner qu'on n'émet pas encore de reçu d'impôts. Peux-tu aller voir la ligne que j'ai ajouté ?

Suggestion :

Pour le moment, nous ne pouvons pas émettre de reçu pour les impôts. Nous sommes en attente de notre statut d'organisme de bienfaisance enregistré auprès de l'Agence de revenu du Canada. Le processus devrait être complété en 2023.

Il y a une petite distinction il me semble, car les dons corporatifs sont tout de même déductibles. Pour notre auditoire, c'est quand même important.

Je pensais qu'on allait en parlait au fiscaliste, mais j'ai oublié.

On pourrait appelé ça des reçus officiels de don, comme l'ARC. En utilisant la même nomenclature, je crois que c'est préférable. https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/organismes-bienfaisance-dons/organismes-bienfaisance/exploitation-organisme-bienfaisance-enregistre/remise-recus/recu-officiel-remis-organisme-bienfaisance-enregistre-doit-comporter-quels-renseignements.html

Ça c'est pour les OBE non ?

@Vincent Montminy-Linteau, sais-tu si les entreprise peuvent déduire leurs dons à des OBNL ? Si oui, quelles informations ont-elles besoins ? Ou c'est simplement une dépense comme une autre ?

Effectivement non il n'y a pas de crédits pour dons pour les sociétés si je ne m'abuse. Les entreprises qui font des dons d'importance passe par une fiducie.

Plus on creuse, plus c'est complexe. Selon ce document, il y aurait un avantage substantiel pour les société à donner à un OBE (mais pas à une OBNL) car ils réduisent leur revenu imposable.

Je pense que si une grosse société veut donner, elle aura des comptables à l'interne qui vont gérer ça.

Pour les médecins, il faut être prêt à répondre à la question et ajouter quelque chose dans la FAQ car certains vont se demander si c'est mieux de le faire par l'entremise de leur inc. ou personnel. Je vais demander à mon comptable.

Je vais demander au même fiscaliste qu'on a rencontré !

Non on ne peut pas déduire les dons pour les OBNL. C'est pour ça à la base qu'on change actuellement pour l'OBE.

Yapla a été choisi. Voir aussi discussion : Sujet:W0x8uij84prl99a7.

@Michaël St-Gelais, @Maude Allard, @Emmanuelle, @Jppialasse, @Louis Bastarache, après analyse, Michaël et moi sommes d'avis que Yapla est la meilleure solution pour la perception de dons en ligne.

Vous pouvez poser vos questions ici ou donner vos idées d'alternatives.

Une fois tous d'accords, nous irons créer une résolution pour adopter ce système (ou un autre).

une portion importante dans le succés de l’operation est la confiance dans la plateforme de la part de l’utilisateur la facilité pour l’utilisateur.

Beaucoup de monde a deja un compte paypal. La plateforme est connue de tous ou presque et inspire confiance.

Si je suis pres a faire un don, que j’ai a m’inscrire sur un nouveau site ou meme juste donner mes informations de carte sur un site que je ne connais pas, je m’arrete immédiatement là.

paypal dans cette optique serait le choix le plus naturel et efficace. il y’a aussi une aide à la comptabilité. je l’ai utilisé pour 2 associations une us et une au quebec. Il y a meme des connecteurs direct vers de nombreux logiciels de comptabilité.

Je crois que l'utilisation de Yapla est relativement transparente et que l'utilisateur ne quitte jamais vraiment notre plateforme. L'avantage de Yapla est aussi la perception de dons récurrents et une solution de comptabilité intégrée à la plateforme qui permettra d'émettre un reçu de dons à nos utilisateurs.

Est-ce que paypal offre ces features?

@Michaël St-Gelais, en discutant avec JPP il en ressort que:

• Paypal offre des connecteurs avec des systèmes comptables
• Paypal charge moins de frais
• Paypal est une marque reconnue des gens et inspire confiance
• Paypal permets la perception de dons récurrents

L'avantage de l'offre de Yapla se limite donc à :

• Gestion des membres
• Campagnes courriels
• Comptabilité intégrée
• J'en manque certains?

Je crois qu'il faudrait demander un avis de nos comptables sur le sujet.

Un ou l'autre honnêtement, ça ne me dérange pas. Je suis d'accord avec Jpp au fait que c'est une marque reconnue. Juste pour ça, je crois que ça en vaut la peine. Yapla est gratuite, mais pas si on enlève l'option de tip, ce qui revient au même avec Paypal. Dans ce cas, l'avantage s'annule et on devrait y aller pour paypal.

@Antoine Mercier-Linteau, est-il possible d'envoyer cette discussion dans la tâche Wikimedica:Tâches/Liste/320/4 svp ?

Ce n'est malheureusement pas possible. Tu peux faite un lien par contre en cliquant sur les ... du sujet puis lien permanent. Ici Sujet:W0x8uij84prl99a7.

Yapla a été choisi.

@Michaël St-Gelais, est-ce que cette tâche est un duplicata de Wikimedica:Tâches/Liste/305?

Oui carrément. Je garde celle-ci étant donné qu'elle contient davantage de sous-tâche. J'ai fermé l'autre.

@Emmanuelle, voici la tâche en question.

En sous-tâche, il y a une plateforme québécoise (Yapla) et Paypal. Il y a aussi la Ruche, mais je ne crois pas que ce soit pour nous.

L'objectif de cette tâche est de trouver une plateforme que l'on peut greffer à Wikimedica pour recevoir des dons.

Il existe un certain nombre d'articles avec le top 10 des meilleures plateformes de donation en ligne pour les OBNL. En voici un exemple : https://gocharity.com/online-fundraising-platforms/

• https://www.capterra.com/fundraising-software/
• https://www.softwareadvice.com/nonprofit/
• https://www.gofundme.com/
• https://raisely.com/fundraising-websites?campaignid=663842321&adgroupid=102899833810&adid=472974185997&gclid=CjwKCAiAiML-BRAAEiwAuWVggi3_6ThzBieIQRnurg5r8sn8mkNjtkK1svsZI_gQjxkFH6nonlLbTxoCDsEQAvD_BwE
• https://yourstory.com/mystory/fundraising-platforms-nonprofits-2020
• Et ceci : https://www.fundscrip.com/connexion (on en a déjà parlé, mais ça peut valoir la peine d'en rediscuter ;) )

Tu réouvre la boîte de pandore fundscrip ;)

J'ajouterais à tout ceci que beaucoup des choix présentés sont basés aux US. Il ne nous faut pas forcément une compagnie canadienne (quoi que ce serait mieux), mais il faut absolument qu'elles puissent transiger en $CDN.

Il y a également une différence à faire entre des plateformes permettant d'organiser des campagnes de financement (comme GoFundMe) et des plateformes de perception de dons ponctuels et récurrents (comme Yapla). Nous n'organisons pas une campagne, mais tentons de mettre en plate les moyens technologiques et fiscaux pour que l'on puisse recevoir des dons.

• Fundscrip : je ne tiens pas à semer la zizanie :P Mais disons que si on avait mis ça en place il y a 1 an, on aurait déjà suffisamment d'argent pour payer nos frais courants de manière autonome. En général, c'est 1-4 % des achats qui sont remis à l'oeuvre de charité. Depuis que j'ai ma voiture en juin 2019, j'ai parcouru quasiment 50 000 km. Ma voiture consomme 9L/100 km. Disons 1,10 $/L. Ça fait déjà 5000 $ en essence que j'aurais mis dans ma voiture. Juste avec ma voiture, on aurait ramassé entre 50-200 $ pour l'OBNL :P Et si on multiplie ça par nos oncles et nos tantes + l'épicerie + autres dépenses courantes, ça fait pas mal d'argent pour Wikimedica XD. Disons que ça l'aurait été mieux ça que rien du tout. Au plongeon, certains athlètes arrivaient à payer leurs frais d'inscription de cette manière (quelques milliers de dollar). Laurier Québec et Place Ste Foy, c'est quand même 4.5 % ;) Lire les exemples de réussite ici : https://www.fundscrip.com/nouvelles/1/exemple-reussite
• Oui idéalement, ça serait mieux que ce soit québécois et canadien. J'ai juste mis des liens que je trouvais de manière aléatoire. Je n'ai pas fait de recherche approfondie. On veut effectivement une plateforme pour des dons récurrents et ponctuels, pas vraiment des sites de socio-financement.

Avec une belle bannière de chaine de Fast Food sur les pages en lien avec la nutrition, on récolterait aussi voire plus vite que Fundscript, mais je ne veux pas semer la zizanie. On refuse jusqu’à maintenant, mais cela peut valoir la peine d'en rediscuter, jusqu'à ce qu'on change d'avis

Sauf qu'on pourrait le faire seulement pour les admins et les gens proches de l'OBNL sans nécessairement impliquer le public. Les admins seront libres d'en prendre ou pas et de choisir les cartes qu'ils désirent.

On pourrait aussi trouver particulier que le gouvernement surtaxe les produits sucrés pour financer le traitement de l'obésité via le système de santé. Pour ma part, je trouve ça tout à fait adéquat.

Alors qu'une OBNL finance ses activités en récoltant de l'argent par une consommation qui aurait eu lieu d'une manière ou d'une autre, je n'y vois rien de mal. Je vais dépenser autant en fast food/épicerie/essence/magasin dans la prochaine année avec ou sans fundscrip. Autant récolter 1-4 % de cet argent pour le réinvestir dans l'OBNL, non ? C'est un peu comme si je redonnais à l'OBNL 1-4 % de ce que je dépense sans que ça me coûte une cenne.

Ce qui est bien, c'est qu'on a le droit de ne pas être du même avis.