Gestion:Politiques/Conditions d'utilisation

Les conditions d’utilisation présentées sur la présente page constituent une entente entre l’utilisateur et Wikimedica. Toute utilisation de Wikimedica se fait dans l'acceptation de cette entente par les deux partis.

Définitions

Un « utilisateur » de Wikimedica est défini comme étant une personne morale ou un citoyen de tout pays qui accède, navigue ou modifie Wikimedica, quel que soit la méthode utilisée pour accéder au site (téléphone cellulaire, tablette électronique, ordinateur ou tout autre moyen technologique) et quel que soit le rôle de cette personne morale ou de ce citoyen au sein de Wikimedica (lecteur, éditeur, administrateur, entreprise, organisme, établissement d’enseignement, donateur de données ou de fonds, etc.). « Utilisateur » est utilisé au masculin dans le simple but d’alléger le texte.

Wikimedica (NOM COMPLET DE L'OBNL ET NUMÉRO), ci-après Wikimedica, est utilisé à la fois pour désigner le site web wikimedi.ca, le nom de l'OBNL et les comptes de réseaux sociaux utilisés par la société (Facebook, Twitter, etc.).

Acceptation

Il est important de lire attentivement les modalités suivantes. Le présent contrat d’utilisation ( « le contrat » ) est un contrat légal entre l'utilisateur et Wikimedica. Il énonce les modalités et conditions en vertu desquelles vous pouvez visiter et utiliser le site web, ainsi que tout le matériel écrit et tout autre matériel présenté sur le site web ou disponible au moyen de celui-ci, notamment, des articles, des textes, des photographies, des images, des illustrations, des audioclips, des vidéoclips, des logiciels et des codes informatiques (« le contenu »).

En accédant au site web et en l’utilisant, vous signalez votre acceptation d’être lié par les modalités et conditions du présent contrat. Si vous n’acceptez pas ces modalités et conditions, vous ne devez ni accéder au site web, ni l’utiliser. Wikimedica peut modifier le présent contrat en tout temps en mettant à jour ce document. L’utilisation du site web après l’affichage de modifications indiquera votre acceptation des nouvelles modalités. Vous devriez consulter cette page périodiquement afin de revoir le présent contrat.

Urgences médicales

N’utilisez PAS le site web pour des urgences médicales. Si vous avez une urgence médicale, appelez un médecin, un professionnel de la santé qualifié ou composez immédiatement le 911. Vous ne devez en aucun cas tenter de vous traiter vous-même en fonction de quoi que ce soit que vous avez vu ou lu sur le site web.

Stipulation d’exonération de garanties

Le site web et son contenu sont présentés « TELS QUELS » et « SELON LA DISPONIBILITÉ ».

Bien que le propriétaire s’efforce de fournir de l’information exacte, précise, à jour et opportune, il ne fait aucune déclaration, ne donne aucune garantie ni condition, ni ne prend aucun engagement, exprès ou tacite, concernant le site web et son contenu, notamment, aucune déclaration, garantie, ni condition, ni aucun engagement concernant le fait que :

1. le contenu du site web, ou de ceux qui sont accessibles grâce à celui-ci, ou tout autre article disponible sur le site web ou au moyen de celui-ci, sera de qualité marchande et(ou) conviendra à toute fin particulière ;
2. le site web ou son contenu sera exact, complet, à jour, fiable, opportun ou convenable pour toute fin particulière ;
3. l’exploitation du site web sera continue ou exempte d’erreurs ;
4. les défauts ou les erreurs dans le site web ou son contenu, qu’ils soient attribuables à une erreur humaine ou informatique, seront corrigés ;
5. le site web sera exempt de virus ou d’éléments nuisibles ;
6. les communications à destination ou en provenance du site web seront inaccessibles aux tiers et(ou) ne seront pas interceptées, malgré les précautions prises par Wikimedica pour les prévenir.

Vous reconnaissez et acceptez que votre accès au site web et à son contenu et l’usage que vous en faites sont entièrement à vos propres risques et responsabilités.

Limitation de responsabilité

Wikimedica, ses professionnels de la santé, membres de la direction, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licences et leurs successeurs et ayants droits respectifs ne seront en aucun cas responsables de dommages de quelque nature que ce soit, notamment, tout dommage direct, spécial, indirect, exemplaire ou punitif, accessoire ou consécutif, dont, notamment, toute perte ou tout dommage se traduisant par une perte d’affaires, un préjudice d’ordre médical, un préjudice corporel, un délit ayant entraîné la mort, un diagnostic inapproprié, des renseignements inexacts, un traitement inapproprié ou toute autre perte subie relativement à votre utilisation ou mauvaise utilisation du site web ou de son contenu ou à la fiabilité que vous lui accordez, ou encore à votre incapacité de l’utiliser, peu importe la cause de cette perte et peu importe si elle découle d’une responsabilité contractuelle (y compris une inexécution fondamentale), d’une responsabilité civile délictuelle (y compris la négligence), ou autrement. La présente limitation s’applique, même si le propriétaire connaissait ou aurait dû entrevoir la possibilité de tels dommages.

Le propriétaire nie aussi expressément toute responsabilité à l’égard des actes, des omissions et de la conduite de tout tiers utilisateur du site web, ou de tout annonceur ou commanditaire du site web (« tiers »). Wikimedica, ses médecins, membres de la direction, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licences et leurs successeurs et ayants droits respectifs ne sont en aucune circonstance responsables de quelque préjudice, dommage ou perte (y compris tout dommage direct, spécial, indirect, exemplaire ou punitif, accessoire ou consécutif) ou des frais découlant de quelque manière que ce soit (i) des actes, des omissions ou de la conduite de tout tiers, et (ii) de tout accès à quelque matériel, contenu, produit ou service, de toute utilisation de l’un d’eux, de toute fiabilité qui y est accordée ou de l’incapacité de l’utiliser, se trouvant sur tout site web lié au présent site web ou disponible grâce à ses liens, peu importe la cause de ce préjudice, dommage ou perte et peu importe s’il découle d’une responsabilité contractuelle (y compris une inexécution fondamentale), d’une responsabilité civile délictuelle (y compris la négligence) ou autrement. La présente limitation s’applique, même si le propriétaire connaissait ou aurait dû entrevoir la possibilité de tels dommages.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité le propriétaire et ses médecins, membres de la direction, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licences et leurs successeurs et ayants droit respectifs contre toute réclamation, demande, responsabilité, tous coûts ou tous frais de quelque nature que ce soit, y compris, notamment, les frais de justice et les débours résultant directement ou indirectement (i) d’un manquement de votre part à respecter les modalités du présent contrat d’utilisation; (ii) de votre accès au site web, de votre bonne ou mauvaise utilisation de celui-ci, de votre confiance à l’égard de tout élément d’information contenu dans le site, ou de votre incapacité d’accéder au site, à son contenu (ou à tout site web qui y est lié ou qui peut l’être de temps à autre); ou (iii) de votre utilisation des renseignements contenus dans le site web, de votre confiance à l’égard de ces renseignements, ou, à partir du site web, de votre publication, communication, distribution, téléversement, téléchargement ou transfert de ces renseignements.

Utilisation du site web

Le propriétaire vous autorise à accéder au site web et à l’utiliser au Canada à des fins personnelles non commerciales, conformément aux modalités du présent contrat d’utilisation. Vous reconnaissez et acceptez que le site web et son contenu ne sont destinés qu’aux résidents du Canada.

Conditions générales

En accédant, modifiant ou naviguant sur Wikimedica, l’utilisateur est présumé avoir accepté, compris et lu les présentes conditions d’utilisation. L’utilisateur accepte les règlements de Wikimedica, s’engage à s’y conformer et accepte de respecter les lois en vigueur au Québec et au Canada.

Si l’utilisateur est en désaccord avec les présentes conditions d’utilisation, il n’est pas autorisé à consulter, modifier, commenter ou accéder de quelque façon que ce soit à Wikimedica.

Si l’utilisateur est en accord avec les présentes conditions d’utilisation, l’utilisateur aura accès à Wikimedica tant et aussi longtemps que le site existe et que l'utilisateur accepte les conditions d’utilisation. La navigation de l’utilisateur sur ce site implique une approbation implicite aux conditions d’utilisation.

Wikimedica se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation sans préavis. Il est de la responsabilité de chaque utilisateur de vérifier régulièrement si les conditions d’utilisation ont changé. S’il advenait un changement aux conditions d’utilisation de Wikimedica, Wikimedica s’engage à insérer une bannière sur la page d’accueil pour en informer les membres pour une durée d’un mois. Si c’est possible de le faire, Wikimedica notifiera ses membres par courriel des changements apportés à la présente page.

Tout en respectant les règles administratives, Wikimedica se réserve le droit, et ce sans préavis :

• de procéder à des mises à jour de son logiciel ;
• d’ajouter ou de retirer des fonctionnalités du logiciel ;
• d’ajouter ou de retirer des privilèges à des utilisateurs ou des éditeurs ;
• d’ajouter, de déplacer, de retirer ou de modifier le contenu.

Mise en garde médico-légale

Les renseignements généraux fournis sur le site web le sont à titre d’information seulement et ne constituent pas des conseils, des diagnostics, des traitements ou des soins médicaux professionnels, ni ne sont destinés à les remplacer. Vous devez toujours obtenir l’avis de votre médecin ou d’un autre professionnel de la santé qualifié, dûment autorisé à exercer la médecine ou à administrer des soins généraux de santé dans votre région au sujet de toute question que vous pouvez avoir sur de l’information obtenue sur ce site web et sur tout trouble médical qui, à votre avis, pourrait vous concerner ou concerner quelqu’un d’autre. N’ignorez jamais les conseils médicaux professionnels et ne retardez jamais une consultation en raison de renseignements que vous avez lus sur ce site web. Consultez toujours votre médecin ou tout autre professionnel de la santé qualifié avant d’entreprendre un nouveau traitement, régime ou conditionnement physique. L’information obtenue sur le site web n’est pas exhaustive et ne couvre pas toutes les maladies, tous les maux, tous les troubles physiques ou leur traitement.

• Le contenu hébergé sur Wikimedica s’adresse aux professionnels de la santé. Si l'utilisateur n'est pas un professionnel de la santé, il peut consulter le contenu présenté sur Wikimedica selon les présentes conditions, mais il n'est pas autorisé à utiliser le contenu dans un contexte qui serait contraire à la Loi (ex. exercice illégal de la médecine).
• Wikimedica ne remplace ni les guides thérapeutiques, ni les ouvrages de référence, ni la consultation avec un autre professionnel de la santé.
• Wikimedica ne sert ni au diagnostic, ni au traitement des patients. Le jugement des professionnels de la santé consultant ce site prévaut sur le contenu figurant sur Wikimedica. Le contenu hébergé sur ce site ne remplace pas le jugement clinique.
• Les médicaments, les procédures, les techniques, les manœuvres et autres actes médicaux ayant comme but le diagnostic, l’investigation ou le traitement des patients qui sont diffusés sur ce site doivent être interprétés et utilisés en regard du jugement des utilisateurs de ce site. De plus, Wikimedica ne peut garantir l'exactitude de toutes les informations factuelles contenues sur ce site en raison de son mode de fonctionnement unique. Conséquemment, Wikimedica ne pourrait être tenu responsable de tout préjudice subi par un patient en raison d'une information erronée présentée sur Wikimedica.
• Wikimedica ne sert ni à l’auto-diagnostic, ni à l’auto-traitement. Wikimedica ne remplace pas la consultation médicale et le contenu diffusé sur Wikimedica ne constitue pas une opinion médicale. Si l’utilisateur croit présenter une condition médicale, Wikimedica lui suggère de consulter un médecin sans délai pour obtenir les soins appropriés.
• Aucune relation entre un professionnel de la santé et un patient ne doit se faire via Wikimedica. Wikimedica n'est pas un site de télémédecine. Advenant le cas où un professionnel de la santé et un patient ont une relation médecin-patient en dehors de Wikimedica, cette relation n'est pas autorisée via Wikimedica.
• Tout contenu ajouté à Wikimedica se fait au nom de l’auteur de ce même contenu. Wikimedica ne permet pas l'anonymat. Conséquemment, Wikimedica ne pourrait être tenu responsable de tout préjudice à un patient découlant de l’utilisation directe ou indirecte du contenu se retrouvant sur Wikimedica.
• Tout contenu ajouté ou modifié par un utilisateur sur Wikimedica est accessible par tous de manière permanente. L'utilisateur doit être conscient que toute action posée sur Wikimedica se déroule dans l'espace public et qu'il est donc assujetti au code déontologique de sa profession en plus du code de conduite de Wikimedica. Par mesure de protection de la communauté et du public, l'utilisateur comprend qu'il engage donc sa responsabilité professionnelle dans chaque modification apportée à Wikimedica, au même titre qu'une intervention à la radio, à la télévision ou sur les médias sociaux.
• À défaut de stipulation expresse, Wikimedica ne fait aucune recommandation ni promotion d’une marque spécifique de produits, de services, de méthodes ou d’autres renseignements qui apparaissent ou qui sont annoncés sur le site web.

Affiliations

• Wikimedica est un organisme à but non lucratif indépendant.
• Wikimedica n'est pas une organisation de la Faculté de médecine de l'Université Laval ou de l'Université Laval, bien qu'une collaboration existe entre Wikimedica et ces entités.
• Wikimedica n'est pas affilié à Wikipédia ou à sa fondation mère, Wikimedia.

Confidentialité de l'utilisateur

Cette section contient les informations concernant la confidentialité des utilisateurs afin de permettre à l'utilisateur de savoir comment ses informations sont collectées et utilisées par Wikimedica, et ainsi prendre une décision éclairée par rapport à son utilisation de Wikimedica. En utilisant Wikimedica, vous acceptez que vos informations soient utilisées conformément à cette section.

• Ce site ne permet pas l'anonymat des utilisateurs. Toute interaction et modification s'y fait en son nom complet (tel qu'il figure sur les documents officiels émis par le gouvernement). Lors de l'inscription à Wikimedica, vous devez fournir votre nom complet ainsi qu'une adresse courriel dans laquelle votre nom complet apparaît, sans quoi l'enregistrement pourrait vous être refusé ou votre compte supprimé sans préavis.
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• Wikimedica recueillent des informations des utilisateurs lorsque :
  • l'utilisateur se crée un compte d'utilisateur (nom d'utilisateur, nom, prénom, adresse courriel, mot de passe crypté) ; bien que le cryptage soit actuellement non réversible avec la puissance actuelle de calcul, nous vous conseillons d'utiliser ce mot de passe uniquement pour Wikimedica ;
  • l'utilisateur crée ou modifie une page ou exécute une action de gestion du wiki (nom d'utilisateur et IP) ;
  • l'utilisateur enregistre un compte ou met à jour sa page d'utilisateur ;
  • l'utilisateur adresse un courriel à Wikimedica, participe à un sondage ou laisse son avis ;
  • afin de remettre des crédits de formation continue, un système de collecte des pages consultées par utilisateur sera déployé sur la base de donnée de Wikimedica ;
  • lors de la connexion au serveur de Wikimedica, l'adresse IP publique, le système d'exploitation, le modèle de navigateur internet, la page d'origine et le document consulté sont stockés pour des raison d'audit et sécurité jusqu'à 1 an. Wikimedica ne peut pas utiliser ces informations pour savoir ce qu'un utilisateur de Wikimedica consulte comme page, puisque le nom d'utilisateur n'apparait pas et plusieurs utilisateurs peuvent se connecter d'une même adresse IP. Ceci se présente dans un fichier texte dans le format suivant : « wikimedi.ca IP.IP.IP.IP - - [13/Aug/2018:12:51:46 -0400] "GET /load.php?debug=false&lang=fr HTTP/1.1" 200 60131 "https://wikimedi.ca/wiki/Accueil" "Mozilla/5.0 (X11; Fedora; Linux x86_64; rv:61.0) Gecko/20100101 Firefox/61.0" »
• Ces informations sont stockées sur un serveur basé au Canada. Les sauvegardes sont aussi située au Canada. Dans un futur proche, il se peut que pour favoriser l'accès ou améliorer la sécurité des sauvegardes des serveurs Wikimedica soient hébergés aux États-Unis ou en Europe.
• Wikimedica peut utiliser vos données d'utilisateurs pour les raisons suivantes :
  • pour entrer en contact avec vous par rapport à des modifications que vous avez réalisées sur Wikimedica ;
  • pour des motifs administratifs ou disciplinaires ;
  • pour faire la promotion de Wikimedica ;
  • pour vous informer de nouvelles conditions d'utilisation ;
  • pour vous informer d'une campagne de financement de Wikimedica ;
  • pour l'émission de crédit de formation continue ;
  • pour comprendre le comportement des utilisateurs dans le but d'améliorer la plateforme uniquement.
• Wikimedica s'engage à :
  • décrire, dans cette Politique de confidentialité, comment vos informations sont susceptibles d’être utilisées ou communiquées ;
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  • ne communiquer vos informations personnelles ou métadonnées que pour respecter les lois en vigueur ou garantir votre protection et celle des autres ;
  • ne conserver vos données et métadonnées que pour une durée aussi brève que possible qui permet néanmoins de maintenir, comprendre et améliorer Wikimedica, et de respecter nos obligations légales.

Confidentialité des patients

Pour tout contenu multimédia, l'utilisateur qui contribue à Wikimedica s'engage à respecter la confidentialité des patients selon les politiques en vigueur par le Collège des médecins du Québec, les lois en vigueur au Québec et au Canada et les codes déontologiques des différents professionnels de la santé susceptibles de contribuer à Wikimedica. L'utilisateur qui ajoute un fichier multimédia dans lequel un patient figure sur Wikimedica le fait :

• en s'assurant du consentement du patient à la diffusion sur Wikimedica et en le consignant au dossier du patient ;
• en expliquant de quelle manière ce fichier sera utilisé sur Wikimedica au patient ;
• en expliquant au patient la licence d'utilisation de ce fichier multimédia ;
• en dénominalisant et en rendant toute caractéristique distinctive du patient non identifiable.

Advenant un manquement déontologique à la confidentialité allégué ou avéré, Wikimedica s'engage à retirer le fichier multimédia problématique dans les plus brefs délais et à rencontrer l'utilisateur qui a ajouté le fichier multimédia sur Wikimedica.

Code de conduite

• L'utilisateur s'engage à respecter l'ensemble des conditions d'utilisation, tout règlement ou toute convention présentée sur Wikimedica et toute consigne portée à son attention par les administrateurs de Wikimedica.
• L'utilisateur s'engage à ne pas interférer avec la sécurité de la plateforme de Wikimedica. Il est strictement interdit de télécharger sur la plateforme tout virus ou logiciel malveillant, de diffuser tout spam et toute publicité.
• L'utilisateur s'engage à toujours respecter les autres utilisateurs et à adopter une attitude courtoise en tout temps.
• L'utilisateur s'engage à ne jamais divulguer ses informations d'authentification à un tier. Inversement, l'utilisation des informations d'authentification d'un autre utilisateur est strictement prohibée.
• L'utilisateur s'engage à ne jamais rechercher, prodiguer ou obtenir d'opinion médical concernant un patient ou un cas précis sur Wikimedica.

• En contribuant à Wikimedica, l'utilisateur comprend le caractère évolutif des différentes pages. L'utilisateur accepte que le contenu ajouté puisse être effacé/modifié sans préavis.
• L'utilisateur s'engage à respecter en tout temps la politique sur le droit d'auteur de Wikimedica.
• Voici également d'autres codes de conduite, largement inspirés de Wikipédia, avec qui Wikimedica partage de nombreuses similarités philosophiques :
  • éviter à tout prix les guerres d'édition ;
  • adopter un style d'écriture neutre de type encyclopédique (voir Wikimedica:Conventions);
  • ne jamais vexer, insulter ou dévaloriser un autre utilisateur ;
  • toujours tenter de trouver un terrain d'entente lors d'une divergence d'opinion ;
  • toujours prendre pour acquis que l'autre est de bonne foi ;
  • remercier les autres utilisateurs de leur bon travail ;
  • être constructif dans les commentaires sur les pages de discussion ;
  • lorsque vous supprimez ou modifier de manière significative une page, il est approprié de laisser un mot sur la page de discussion de cette même page pour expliquer les changements et cela évitera de nombreuses guerres d'édition ;
  • toujours faire preuve d'humilité (on ne connait pas tout, même quand on est un grand spécialiste !) ;
  • reconnaître ses erreurs et s'excuser ;
  • toujours agir dans la légalité, en respectant les droits d'auteur et en citant ses sources ;
  • accepter la participation d'autres utilisateurs, quel que soit leur profession ;
  • garder votre calme en tout temps.

Licence

Le contenu est protégé par la loi sur le droit d’auteur et appartient au propriétaire et à ses concédants de licences, ou à la partie accréditée en tant que fournisseur du contenu.

Sous réserve des modalités et conditions du présent contrat, l'utilisateur est autorisé à utiliser le contenu et les fichiers multimédias sous les termes de la licence CC-BY-SA 4.0. Les détails de cette licence sont disponibles à l'adresse suivante : https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/.

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