Sujet sur Discussion Gestion:Ressources/Consentement pour publication en CC-BY-SA
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Bonjour Antoine, si tu parles des consentement de diffusion en CC, il faudrait effectivement trouver une façon de les archiver, car ce sont des licences. Toutefois, si ce sont des informations sur les patients, tu as raison de dire que celles-ci doivent rester dans le dossier des patients. Ces données ne devraient pas se retrouver ailleurs.