@Sonya Morales@MaudeLD@Jppialasse@Antoine Mercier-Linteau@Emmanuelle, j'ai rédigé la première version du contrat ci-haut destiné aux patients. Qu'en pensez-vous ?
Sujet sur Discussion Gestion:Tâches/Liste/356
Bonjour à tous,
L'autorisation de diffusion me semble très complet. Vous évoquez aussi une utilisation secondaire par les tiers, cela est en effet essentiel dans le cadre d'une licence CC.
Toutes les situations sont couvertes, bravo!
Je la trouve très bien ficelée. Un peu longue, mais avec le légal, on est jamais trop certain.
Tel que décrit dans conversation FB, Maude préfère un avis officiel.
Penses-tu qu'un avis du service légal du CIUSSS sera suffisant pour elle?
Oui, je suis pas mal convaincu. Si tu pouvais t'en occuper en ta qualité de résident, ça serait parfait.
@Maude Allard, j'ai eu la réponse du CIUSSS. En gros, il ne veulent pas endosser notre formulaire (compréhensible) mais il l'ont trouvé adéquat. Ils m'ont ensuite redirigé vers leur propre formulaire qui est plutôt générique avec la recommandation de lui adjoindre un pamphlet explicatif sur le libre accès.
Pensez-vous aller cherche un avis légal tierce ou l'avis du Bureau du droit d'auteur suffit?
C'était prévisible. Ils sont ultra-frilleux.
S'ils ont trouvé notre formulaire adéquat, ça me va. Peux-tu m'envoyer le formulaire du CIUSSS par courriel (ou sur Nextcloud à quelque part) pour qu'on puisse le comparer ?
Le formulaire est disponible ici. Le nôtre est pas mal plus solide :)
Ouais je garderais le nôtre... Ce n'est pas très complet.
J'ai transféré le contrat à Wikimedica:Ressources/Consentement pour publication en CC-BY-SA. Je crois qu'il est suffisamment validé pour notre usage.
Merci ! Je suis d'accord.