Sujet sur Discussion Gestion:Tâches/Liste/79
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Salut @Michaël St-Gelais,bonne question! Je ne sais pas si cela constitue une utilisation commerciale si les contenus sont utilisés dans le contexte de Wikimedica (à ce que je comprends, l'OBNL ne ré-utilise pas les contenus dans un contexte tiers (produits dérivés de Wikimedica)). Pour ce genre de question, plus pointue, je préfère demander l'avis de ma collègue du Bureau du droit d'auteur. Est-ce qu'on peut te revenir plus tard là-dessus? As-tu un échéancier pour régler cette question?