Gestion:Organisation/Règlements administratifs

Cette page contient les règlements administratifs adoptés et en ébauche de Wikimedica. Les règlements administratifs adoptés sont également disponibles en ligne au public conformément à la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.

Règlements administratifs adoptés

• Fonctionnement de Wikimedica (Règlement N^o 1)
• Modification des règlements administratifs nécessitant une résolution ordinaire des membres (Règlement N^o 2)
• Modification des règlements administratifs nécessitant une résolution extraordinaire des membres (Règlement N^o 3)

Règlements administratifs en ébauche

• Pondération du vote (Règlement N^o 4)
• Tenue des réunions du conseil d'administration (Règlement N^o 6)