Gestion:Organisation/Règlements administratifs
Cette page contient les règlements administratifs adoptés et en ébauche de Wikimedica. Les règlements administratifs adoptés sont également disponibles en ligne au public conformément à la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.
Règlements administratifs adoptés
- Fonctionnement de Wikimedica (Règlement No 1)
- Modification des règlements administratifs nécessitant une résolution ordinaire des membres (Règlement No 2)
- Modification des règlements administratifs nécessitant une résolution extraordinaire des membres (Règlement No 3)
Règlements administratifs en ébauche
- Pondération du vote (Règlement No 4)
- Tenue des réunions du conseil d'administration (Règlement No 6)